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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE VINICOLE DE L'OCEAN INDIEN
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VIN ROYAL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

VIN ROYAL
COMPAGNIE VINICOLE DE L'OCEAN INDIEN, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1391955
Date de dépôt :
30/01/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/01/2027
VIN ROYAL de COMPAGNIE VINICOLE DE L\'OCEAN INDIEN

Présentation de la marque VIN ROYAL

Déposée le 30 janvier 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE VINICOLE DE L'OCEAN INDIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VIN ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE VINICOLE DE L'OCEAN INDIEN domicilié(e) Zone industrielle, 1 avenue du 20 Décembre 1848 - 97420 - LE PORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 862 248 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASTEL FRERES, M. VIGNEAU Romain domicilié(e) 1 RUE des Oliviers - 94327 - THIAIS - France.

La marque VIN ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1391955.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque VIN ROYAL arrivera à expiration en date du 30 janvier 2027.

COMPAGNIE VINICOLE DE L'OCEAN INDIEN a également déposé les autres marques suivantes : LE GALION , BARON D'AGIMONT


COMPAGNIE VINICOLE DE L'OCEAN INDIEN, Société par Actions Simplifiée - Zone industrielle, 1 avenue du 20 Décembre 1848 - 97420 - LE PORT - France - SIREN 310862248


CASTEL FRERES, M. VIGNEAU Romain - 1 RUE des Oliviers - 94327 - THIAIS - France


Renouvellement sans limitation le 17 novembre 2006 n°2327313 - Publication au BOPI 2006-11-17

Renouvellement sans limitation n°2081031 - Publication au BOPI 1997-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-27

Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2017 n°2637943 - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-01-23

Vins.